Mentions légales
Documents :
- Standards de réalisation(pdf)
- Charte d'engagement pour la maintenance(pdf)
- Instructions générales d'installation (pdf)
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, vous pouvez utiliser le formulaire de contact ou bien nous écrire par courrier à l'adresse suivante :
- ZA du TUBOEUF - 115 allée des Ormeteaux
77170 BRIE COMTE ROBERT
Dans les deux cas, veillez à bien préciser votre nom ainsi que email afin que nous puissions vérifier que vous en êtes bien le propriétaire.
RCS Melun B 612 027 300- Numéro TVA intracommunautaire : FR49 612027300
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'AFNIC.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de L. Lair est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont les etablissement Lair est producteur.
Les marques de Lair et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse des établissement Lair est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les établissement Lair ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Hébergeur :
OVH 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
